SUN VALLEY
Présentation de la marque SUN VALLEY
Déposée le 27 juin 1991 par TERZIBACHIAN Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUN VALLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUN VALLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUN VALLEY est expirée depuis le 27 juin 2021.
TERZIBACHIAN Edouard a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2001 n°2201627 - Publication au BOPI 2001-06-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Inscription le 24 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357810 - Publication au BOPI 2002-10-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Inscription le 4 mars 2003 - Concession de licence n°366536 - Publication au BOPI 2003-03-04
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2011 n°2474557 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-06-30
Inscription le 22 juin 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°672529 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-22
Inscription le 22 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°672530 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-22